Mentions Légales
Dernière mise à jour : 20/03/2026
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du présent site les mentions légales suivantes :
Éditeur du site
Le site www.MBGDESIGNPRO est édité par : Mélanie BAGOT GOURGUET, porteuse de projet.
E-mail : contact.mbgdesign@gmail.com
Adresse : 78250 Meulan en Yvelines
Hébergeur
Le site est hébergé par : WIX.COM LTD
Adresse :40 PORT DE TEL AVIV TEL AVIV JAFFA 6350671 ISRAEL
Société commerciale étrangère immatriculée au RCS - SIRET 80845282500017
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et à jour, mais ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou d’un mauvais usage des contenus proposés.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur décline toute responsabilité concernant leur contenu ou fonctionnement.
Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de confidentialité.
Cookies
Le site utilise des cookies à des fins de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience utilisateur.
Un bandeau d’information s’affiche lors de votre première visite pour vous permettre de les accepter ou les refuser.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Propriété Intellectuelle
Conformément aux dispositions de l’article L 112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des éléments composant le site www.mbgdesignpro.com ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Web ou de son ayant-droit et ce, sous peine de poursuites judiciaires.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.